- accident matériel
- дорожно-транспортное происшествие, причинившее только материальный ущерб
Dictionnaire de droit français-russe.
accident matériel
Regardez d'autres dictionnaires:
Accident ferroviaire — à la gare Montparnasse de Paris en 1895 Un accident ferroviaire est un accident qui affecte un train en circulation et qui peut être dû à des causes internes ou externes au système ferroviaire. Ne sont pas considérés comme des accidents… … Wikipédia en Français
Accident Ferroviaire — Catastrophe ferroviaire à la gare Montparnasse de Paris en 1895 Un accident ferroviaire est un accident qui affecte un train en circulation et qui peut être dû à des causes internes ou externes au système ferroviaire. Ne sont pas considérés comme … Wikipédia en Français
Accident Du Travail — Pour les articles homonymes, voir AT. Un accident du travail (AT) est un accident qui a lieu sur le lieu de travail ou bien durant une tâche liée à l emploi (par exemple déplacement professionnel). Sa définition exacte dépend cependant des… … Wikipédia en Français
Accident de travail — Accident du travail Pour les articles homonymes, voir AT. Un accident du travail (AT) est un accident qui a lieu sur le lieu de travail ou bien durant une tâche liée à l emploi (par exemple déplacement professionnel). Sa définition exacte dépend… … Wikipédia en Français
Accident D'exposition Au Sang — Pour les articles homonymes, voir AES. Un accident d exposition au sang (AES) est une exposition accidentelle avec du sang (ou un liquide biologique) lors : d une effraction cutanée due à une piqûre avec une aiguille ou une coupure avec un… … Wikipédia en Français
Accident De Décompression — L accident de décompression (sigle ADD) est un accident pouvant survenir en plongée sous marine. (En anglais DCS pour Decompression sickness, maladie de décompression) Il survient à des plongeurs descendus trop profondément ou trop longtemps et… … Wikipédia en Français
Accident Nucléaire — Chemins de contamination radioactive par l air vers l être humain. Un accident nucléaire, ou accident radiologique, est un événement qui risque d’entraîner une émission de matières radioactives ou un niveau de radioactivité susceptible de porter… … Wikipédia en Français
Accident de decompression — Accident de décompression L accident de décompression (sigle ADD) est un accident pouvant survenir en plongée sous marine. (En anglais DCS pour Decompression sickness, maladie de décompression) Il survient à des plongeurs descendus trop… … Wikipédia en Français
Accident nucleaire — Accident nucléaire Chemins de contamination radioactive par l air vers l être humain. Un accident nucléaire, ou accident radiologique, est un événement qui risque d’entraîner une émission de matières radioactives ou un niveau de radioactivité… … Wikipédia en Français
Accident Ferroviaire De Zoufftgen — Localisation de l accident L accident ferroviaire de Zoufftgen s est produit le 11 octobre 2006, vers 11 h 45 à Zoufftgen en Moselle, à une vingtaine de mètres de la frontière entre le Luxembourg et la France, sur la ligne Metz Zo … Wikipédia en Français
Accident ferroviaire de zoufftgen — Localisation de l accident L accident ferroviaire de Zoufftgen s est produit le 11 octobre 2006, vers 11 h 45 à Zoufftgen en Moselle, à une vingtaine de mètres de la frontière entre le Luxembourg et la France, sur la ligne Metz Zo … Wikipédia en Français
